Déposée le 25 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « FLUXTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-22 du 30 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE domicilié(e) 32, rue de Tauzia,33800 BORDEAUX - 33800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 204 014 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque FLUXTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE Société Anonyme - 32, rue de Tauzia,33800 BORDEAUX - 33800 - France - SIREN 457204014
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40
Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22
Inscription le 2 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515023 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-02
Appareils et installations de filtrage, d'assainissement et de traitement des eaux usées et effluents. Appareils et installations pour l'évacuation des effluves et l'épuration des eaux usées ; chasses d'alimentation et chasses à auget pour le traitement des eaux et effluents.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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